LICENCES D’UTILISATIONS :
Pourquoi des licences ?
Lorsque vous achetez une image sur Afrostocker, vous obtenez un droit d’Utilisation, pas la propriété complète de la photo.
Les licence permettent d’utiliser mes photos légalement, selon vos besoins (personnels, professionnels, commerciaux).
📜 LICENCE PERSONNELLE
✅ Utilisations AUTORISÉES
- Usage strictement personnel et privé
- Fond d’écran (ordinateur, téléphone, tablette)
- Projets scolaires ou éducatifs non commerciaux
- Publications sur réseaux sociaux personnels (sans but lucratif)
- Blogs personnels non monétisés
❌ Utilisations INTERDITES
- Toute utilisation commerciale ou professionnelle
- Revente, redistribution ou partage de l’image (même gratuite)
- Impression à des fins commerciales
- Modification de l’image dans le but de la redistribuer
- Suppression des mentions de copyright ou du filigrane
- Utilisation diffamatoire, illégale ou trompeuse
ℹ️ Propriété intellectuelle
Les droits d’auteur restent la propriété exclusive du créateur.
L’achat n’accorde qu’un droit d’utilisation personnel.
📜 LICENCE STANDARD (NON COMMERCIALE)
✅ Utilisations AUTORISÉES
- Sites web, blogs et plateformes non commerciales
- Contenus éditoriaux (articles, reportages, information)
- Présentations éducatives ou associatives
- Réseaux sociaux non professionnels
- Projets culturels ou informatifs sans but lucratif
❌ Utilisations INTERDITES
- Toute utilisation commerciale ou publicitaire
- Utilisation sur un site générant des revenus directs
- Revente, redistribution ou partage de l’image
- Impression à des fins de vente
- Intégration dans des produits numériques revendus
- Utilisation comme logo, marque ou identité visuelle
ℹ️ Propriété intellectuelle
Aucun droit d’auteur n’est transféré.
Licence non exclusive et non transférable.
📜 LICENCE COMMERCIALE
✅ Utilisations AUTORISÉES
- Usage commercial et professionnel
- Publicité, marketing et communication
- Sites web d’entreprises, boutiques en ligne
- Réseaux sociaux professionnels
- Supports imprimés (affiches, flyers, brochures)
- Présentations commerciales
- Articles de presse et médias commerciaux
❌ Utilisations INTERDITES
- Revente de l’image seule ou sous forme de banque d’images
- Intégration dans des produits numériques revendus (templates, NFTs, packs)
- Utilisation diffamatoire, illégale ou portant atteinte à des tiers
- Revendiquer la paternité de l’image
- Utilisation de l’image comme marque déposée ou logo
ℹ️ Propriété intellectuelle
Les images restent la propriété de l’auteur.
La licence commerciale est non exclusive, sauf mention contraire.
📌 CONDITIONS GÉNÉRALES (COMMUNES AUX 3 LICENCES)
Toute infraction pourra entraîner des poursuites
Les licences sont non exclusives et non transférables
Aucune revente de fichier source n’est autorisée
L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait de l’image
Les licences sont régies par les Lois Canadiennes
L’achat d’une image confère uniquement un droit d’utilisation selon la licence choisie. Les droits d’auteur demeurent la propriété exclusive du créateur.
